Réduire la taille du texte du contenu Aggrandir la taille du texte du contenu

Délibération - conseil municipal 27 juin 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2018

 

2018-62 Approbation PV CM 11 04 2018

2018-63 Programme Action Coeur de Ville 

2018-64 Affectation résultats Budget Principal et Budgets Annexes 2017

2018-65 Budgets supplémentaires 2018

2018-66 Créance frappée de prescription CD 17

2018-67 Modification APCP BP 2018 - Voirie 

2018-68 Création APCP- Habitat

2018-69 Coût d'un élève à Saintes

2018-70 Subvention OGEC

2018-71 Modification missions - Responsable service bâtiment

2018-72 Modification missions - chargé de mission eau et assainissement

2018-73 Modification du tableau des effectifs

2018-74 Composition CAP

2018-75 Composition Comité Technique

2018-76 Composition Commissions Consultatives Paritaires

2018-77 Autorisation de remisage des véhicules

2018-78 Subvention COS

2018-79 Convention CDG17 remplacement

2018-80 Convention MAD service Protection des données CDA

2018-81 Réception Rapports annuels de délégations de services Publics

2018-82 Convention groupement créateurs de Saintonge - Mission Locale

2018-83 Fêtes Romaines 2018-2019 - Association Arelate

2018-84 Prise en charges des frais au Portugal - Réseau Ville Romaines de l'Atlantique

2018-85 Attribution Subvention 2018 - Association Lyrique au Coeur

2018-86 Convention d'accueil de musiciens colombiens

2018-87 Convention de partenariat - Ville Université Bordeaux-Montaigne

2018-88 Approbation des études - Création nouveau musée

2018-89 Avenant convention ERASMUS + Ville Abbaye aux Dames

2018-90 Désaffectation espace vert DO n°270 269 - Rue Monseigneur Rochefoucaud

2018-91 Déclassement espace vert DO 270 269

2018-92 Cession Parcelle BD 694 - Rue des Capucins

2018-93 Arrêt du projet de révision allégée n3 du PLU

2018-94 Prescription Révision allégée n°4 - PLU

2018-95 Règlement Local de Publicité - Révision

2018-96 Convention OPAH RU

2018-97 Appel à candidatures - Terrains PRU Le Vallon et PRU La fenêtre

2018-98 Ordre de classement des trois groupements candidats - Appel à projets site Saint Louis

2018-99 Convention vente et achat eau Ville SDE17 - Les Gonds Chaniers

2018-100 Projet Schema Directeur d'Aménagement et de gestion des eaux - Bassin de la Charente

2018-101 Incorporation et Travaux aménagement Avenue de Saintonge RD 24

2018-102 Requalification Ch. Ferlanderie

2018-103 Requalification Avenue Jean Monnet

2018-104 Convention extension collège QUINET Ville-CD17

2018-105 Groupement commandes achat gaz naturel Ville CDA CCAS

2018-106 Donation photocopieur - Association Restos du Coeur

2018 - 107 Adhésion Pôle innovation

 
Retour en haut

Je participe à la vie de ma cité

Je découvre Saintes


Rechercher

Mes démarches en ligne

Ici ca bouge

Agenda