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Délibérations du 06 juin 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 06 juin 2016

Consulter le détail des délibérations du conseil municipal du 06 Juin 2016 en cliquant ICI

55 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mardi 29 Mars 2016

56 - Remplacement d'un conseiller municipal - mise à jour du tableau de composition du conseil municipal du 1er mars 2016

57 - Modification de la délibération portant création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres

58 - Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du centre communal d'action social (CCAS)

59 - Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

60 - Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein du comité syndical informatique de Charente-Maritime (SOLURIS)

61 - Statuts de la communauté d'agglomération de Saintes - Adjonction de la compétence facultative "communications électroniques" dans le cadre du schéma directeur d'aménagement numérique (SDAN)

62 - Convention de remboursement de frais entre la communauté d'agglomération de Saintes (CDA), la ville de Saintes et le CCAS de Saintes - Cérémonies des Voeux 2016

63 - Attribution d'une subvention à l'association Union Sportive Saintaise et Cheminots Club (USSCC) Ski Montagne

64 - Attribution d'une subvention au groupement Saintais des Associations sportives

65 - Fixation des tarifs de Proshop du Golf

66 - Convention d'objectifs et de moyens 2016 Ville de Saintes / Association Boiffiers-Bellevue

67 - Convention d'objectifs et de moyens 2016 Ville de Saintes / Association Belle-Rive

68 - Astreinte administrative : Modification des modalités d'indemnisations

69 - Modification du tableau des effectifs

70 - Convention avec le comité des oeuvres sociales (COS)

71 - Résiliation de la convention portant création d'un service commun "Direction générale des services" entre la ville de Saintes et la Communauté d'agglomération de Saintes

72 - Avenant à la convention de groupement de commande achat de travaux de voirie et réseaux VILLE / CDA

73 - Mise en place d'un billet couplé entre l'Amphithéâtre Gallo-Romain de la ville de Saintes, l'Abbaye aux Dames et la Ballade en Gabare

74 - Mise en place d'un billet couplé entre l'Amphithéâtre Gallo-Romain de la ville de Saintes, et les équipements Aquatiques (Aquarelle et St Césaire - CDA)

75 - Fixation des tarifs pour la boutique de l'Amphithéâtre Gallo-Romain

76 - CHARENT'Ô FOLIE : Demande de subvention auprès du conseil régional et du conseil départemental de Charente Maritime

77 - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Saintes et l'association carnavalesque de la Saint Sylvestre

78 - Demande de subventions pour la programmation des actions culturelles des musées

79 - Demande de subventions auprès de la direction régionale des affaires culturelles de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes pour les restaurations des collections des musées

80 - Convention cadre de partenariat culturel entre la ville de Saintes, l'Atelier du patrimoine et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP)

81 - Secteur sur Moreau - Cession des parcelles cadastrées de 132, 112, 114 et 100

82 - Cession d'un ensemble immobilier - parcelle cadastrée DS n°164 - 43 Rue des Pinauds

83 - Schéma Directeur Immobilier - Demandes d'accompagnement et de subventions

84 - Projet de développement de l'offre d'amarrage sur la Charente en centre ville - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine public fluvial département / ville

85 - Projet de développement de l'offre d'amarrage sur la Charente en centre ville - Convention d'occupation temporaire d'installations municipales relative à la Péniche Restaurant

86 - Travaux d'assainissement avenue Kennedy - Accord cadre d'opération groupée de réhabilitation des branchements de particuliers en domaine privé

87 - Appel à projets de l'agence de l'eau Adour Garonne : Réduction des pollutions domestiques

 
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