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Délibérations du 01 Mars 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 01 mars 2016

Cliquez ICI pour voir l'ensemble des délibérations du Conseil Municipal du 01 mars 2016

 

1 - Approbation du PV du Conseil Municipal du 15 décembre 2015
2 - Remplacement d'une conseillère municipale - Mise à jour du tableau de composition du conseil municipal de 19 juin 2015
3 - Modification de la délibération portant création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres
4 - Modification de la délibération portant désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres des marchés publics
5 - Modification de la délibération portant désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein de l'association Boiffiers-Bellevue
6 - Modification de la délibération portant désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein de l'association Préfiguration de la régie de quartiers de Saintes
7 - Modification de la délibération portant élection de la commission d'ouverture des plis pour toutes les procédures de délégation de service public de la ville
8 - Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'administration du centre communal d'action sociale
9 - Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation d'exploiter un centre de stockage de déchets métalliques, de transit et de conditionnement des déchets dangereux et non dangereux ainsi qu'un centre de dépollution de véhicules hors d'usage (VHU) parla société MHR récupérations à Chaniers
10 - Débat d'orientation budgétaire
11 - Avances sur les subventions aux associations
12 - Modification de la délégation de pouvoirs consentie au Maire par le conseil municipal en application de l'article L.2122-22 Code général des collectivités territoriales
13 - Fixation de tarifs
14 - Abrogation et remplacement de la délibération n°25 du conseil municipal du 17 novembre 2015 portant création du poste de conducteur d'opérations
15 - Constitution d'un groupement de commande ville / syndicat des eaux de la Charente-Maritime
16 - Déclassement et cession d'un escalier au droit de 8A place Saint Vivien
17 - Renouvellement des membranes d'ultrafiltration de l'usine de Diconche - Participation financière du syndicat des eaux de la Charente-Maritime
18 - Avenants n°2 aux conventions de vente d'eau en limite de territoire Saintes - Les Gonds - Chaniers et aux écarts de la ville de Saintes et du syndicat des eaux de la Charente-Maritime
19 - Avenant n°1 à la convention quadripartite avec la semis, la copropriété Gustave Courbet et la communauté d'agglomération de Saintes pour la fourniture de chauffage et d'eau chaude sanitaire
20 - Avenant n°1 à la convention avec la semis pour la fourniture de chauffage du groupe scolaire Roger Perat
21 - Rapport d'activités et du compte administratif 2014 de la communauté d'agglomération de Saintes

 
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