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Délibérations du 15 décembre 2015

Ordre, du jour du conseil municipal du 15 décembre 2015

Consultez le détail des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2015 en cliquant ici

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du lundi 17 novembre 2015

2 - Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal

3 - Règlement intérieur des procédures de la commande publique  - Marchés passés selon une procédure adaptée (MAPA)

3 - Approbation du règlement intérieur des procédures de la commande publique (MAPA)

3 - Procédures adaptées applicables au sein des services de  la ville de Saintes

4 - Taxes funéraires 2016

5 - Budget principal : Admission en non valeurs et en créances éteintes

6 - Décision modificative n°5 du budget principal

7 - Budget annexe "Eau potable" : Décision modificative n°2

8 - Budget annexe " organisation de salons " : Décision modificative n°1

9 - Budget annexe GOLF : Admission en non valeur

10 - Ouverture anticipée de crédits en investissement avant le vote du budget primitif 2016

11 - Avances sur les subventions aux associations

12 - Schéma de cohérence territoriale du pays de Saintonge Romane : Avis de la commune de Saintes sur le projet arrêté

13 - ZI Les Charriers : Cession de la parcelle AR837 - La combe du moulin

14 - 92, Avenue Jules Dufaure - Cession d'un ensemble immobilier - Parcelle N°CO 404

15 - Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) (Annexe au contrat de ville)

16 - Attribution d'une participation des services publics de l'eau potable - 2015 - Programme de l'UNICEF

17 - Attribution d'une participation du service public de l'assainissement collectif - 2015 jumelage coopération CONTRIERES - ZINGAN - BERGBIETEN

18 - Création d'une servitude de passage pour une canalisation d'eau potable sur une propriété privé - Route de Cognac

19 - Création d'une servitude de passage pour une canalisation d'eaux usées sur une propriété privée - Chemin des Quatre Portes

20 - Renouvellement de la licence d'entrepreneur de spectacle

21 - Plan départementale des itinéraires de promenade et de randonnée - Chemin de Saint Jacques de Compostelle

22 - Avenant n°4 - convention ville / APMAC

23 - Création d'un poste de chef de cabinet

24 - Avenant n°1 au protocole d'accord relatif à l'exercice du droit syndical

25 - Versement d'une indemnité pour activité accessoire - enseignement artistique

26 - Remboursement des charges de personnel - budgets annexes

27 - Attribution de subvention à l'association Saintes événement

28 - Réduction de 25000 € de la subvention votée à l'association Abbaye aux Dames pour l'étude de faisabilité d'un concours de piano

29 - Signature de la convention d'objectifs avec l'UNICEF

30 - Convention pluriannuelle - ville /CCAS/Association du Tremplin 17

31 - Autorisation d'ouverture dominicale des commerces 12 dimanches par an à compter du 01/01/2016

32 - Tarifs 2016 Droits de place Foire et Marchés

 

 
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