Réduire la taille du texte du contenu Aggrandir la taille du texte du contenu

Délibérations du 17 Novembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal de 17 novembre 2015

Consulter le détail des délibérations du 17 novembre 2015 en cliquant ici

1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du Lundi 28 Septembre 2015

2 - Remise de la distinction honorifique de "Citoyen d'honneur de la ville de Saintes" à trois personnalités

3 - Motion contre la fermeture d'un service au centre hospitalier de Saintonge

4 - Motion de soutien à l'association des maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'état

5 - Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris pour l'organisation des jeux olympiques et paralympiques d'été de 2024

6 - Convention relative à l'affranchissement du courrier de la CDA par la ville de Saintes

7 - Décision modificative n°4 - Budget principal

8 - Décision modificative n°1 - Budget golf

9 - Décision modificative n°1 - Budget assainissement

10 - Décision modificative n°1 - Budget eau potable

11 - Garantie d'emprunt pour des travaux de réhabilitation de 21 logements place de l'Abbaye aux Dames - Société d'économie mixte immobilière de la Saintonge (SEMIS)

12 - Remise gracieuse des pénalités de retard concernant des taxes d'urbanisme

13 - Modification des exonérations de la taxe d'aménagement (Abris de jardin)

14 - Fourniture en électricité - prélèvements automatiques sur le compte de la ville

15 - Création d'une unité d'enseignement maternelle autisme à l'école maternelle Emile Combes - Convention tripartite relative à l'utilisation des locaux et du matériel

16 - Cession d'un immeuble dit "Villa Musso", cadastre BX n° 110, sis Cours National

17 - Déclassement et cession de places de stationnement impasse de Recouvrance - copropriété de Recouvrance

18 - Avenant à la convention entre la ville et la communauté d'agglomération - entretien du site de la Guyarderie

19 - Tarifs eau et assainissement 2016

20 - Demande de subventions - Études sur le système d'assainissement de la ville de Saintes - Diagnostic - Schéma directeur

21 - Demande de subventions - système d'assainissement de la ville - Connaissance des pollutions domestiques

22 - Convention de partenariat avec l'association Abbaye aux Dames, Le cité musicale

23 - Mise à jour des annexes et révision de l'avenant à la convention entre la ville et le CCAS

24 - Avenant n°2 à ma convention relative à l'organisation du service informatique et nouvelles technologies commun et sa mise à disposition au profit de la ville et du CCAS

25 - Création du poste de chargé de mission conducteur d'opérations

26 - Création du poste de directeur des affaires culturelles et du patrimoine

27 - Changement de portage des festivités du 30 et du 31 décembre 2015 entrainant l'attribution d'une subvention complémentaire pour l'année 2015 à l'association carnavalesque de la Saint-Sylvestre - Convention d'objectifs et de moyens

28 - Attribution d'une subvention aux associations sportives

 
Retour en haut

Rechercher

Mes démarches en ligne

Je participe à la vie de ma cité

Je découvre Saintes

Ici ca bouge

Agenda