Réduire la taille du texte du contenu Aggrandir la taille du texte du contenu

Délibérations du 17 avril 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 17 avril 2015.

 

Consulter le détail des délibérations du 17 avril 2015  en cliquant ici

  • 2 - Délégation de pouvoirs donnée au maire par le conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
  • 3 - Remise de la distinction honorifique de citoyen d'honneur de la ville de Saintes à trois personnalités.
  • 4 - Décision modificative - Budget principal.
  • 5 - Création d'un service commun "Direction générale des services" entre la ville de Saintes et la communauté d'agglomération de Saintes.
  • 6 - Convention de groupement de commande - avenant n°6 achat d'électricité.
  • 7 - Convention de groupement de commande avenant n°7 - Analyse des bases fiscales.
  • 8 - Travaux scolaires 2015 - demande de subventions
  • 9 - Protection du captage de Lucerat - demande de subventions
  • 10 - Modification du tableau des effectifs
  • 11 - Organisation du service de la police municipale
  • 12 - Modification du régime indemnitaire des agents de la police municipale
  • 13 - Création de postes de saisonniers 2015
  • 14 - Vacations pigistes
  • 15 - Convention éclairage public 2015
  • 16 - Convention ville/numéricable - Enfouissement du réseau cable numéricable sis rue de madère
  • 17 - Convention ville/Orange - Enfouissement du réseau Orange sis rue de Madère
  • 18 - Délégation de droit de préemption à l'établissement public foncier du Poitou Charentes sur les secteurs en zone d'aménagement différé
  • 19 - Passage d'une canalisation sur la parcelle CZ 0092 - servitude au profit de la commune
  • 20 - Cession d'un terrain à bâtir sur la zone artisanale des Charriers
  • 21 - Quartier du Vallon / rue Jean Poilane - cession d'un terrain à bâtir cadastre section CN 849
  • 22 - Déclassement du domaine public et échange d'emprises foncières sises au Patillou
  • 23 - Déclassement du domaine public et cession d'une emprise foncière sise chemin du Sirot
  • 24 - Attribution d'une subvention au collège Edgar Quinet pour l'organisation d'un voyage scolaire à Xanten
  • 25 - Attribution d'une subvention à l'association comité Amérique Latine-Amitiés Franco Chiliennes
  • 26 - Attribution de subvention au boxing club saintais pour l'année 2015
  • 27 - Association culturelle - attribution de subvention au titre de l'année 2015
  • 28 - Festival d'art lyrique - demande de subvension auprès du conseil régional et du conseil départemental
  • 30 - Désignation de référents pour la gouvernance du bien culturel en série "Chemin de Saint Jacques de Compostelle"
  • 31 - Travaux de mise en valeur par la lumière de quatre monuments historiques 2015 - Demande de subventions
  • 32 - Restauration des collections demande de subventions
  • 33 - Restauration d'un tableau de l'église Saint Pierre - demande de subventions
  • 34 - Restauration d'une cloche à l'église Saint Eutrope - demande de subventions
 
Retour en haut

Rechercher

Mes démarches en ligne

Je participe à la vie de ma cité

Je découvre Saintes

Ici ca bouge

Agenda