Réduire la taille du texte du contenu Aggrandir la taille du texte du contenu

Délibérations du 19 décembre 2014

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 19 décembre 2014

 

Consulter le détail des délibérations du 19 décembre 2014 en cliquant ici

  • 2 Budget principal : décision modificative n°4, budget annexe assainissement collectif : décision modificative n°2, budget annexe eau potable : décision modificative n°3
  • 3 Débat d'orientation budgétaire
  • 4 Ouverture anticipée de crédits en investissement
  • 5 Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
  • 6 Tarifs 2015 - Taxes funéraires
  • 8 Contribution pour raccordement assainissement 2015
  • 9 Obligation de présentation d'un rapport de contrôle de conformité d'assainissement collectif en cas de cession d'un bien immobilier ou prise à bail commercial
  • 10 Attribution d'une participation des services publics de l'eau et de l'assainissement 2014 - programme "WASH" - UNICEF
  • 11 Convention de groupement de commande - avenant n°5 - prolongation de la durée
  • 12 Convention de prestation de service de la ville au profit de la communauté d'agglomération de Saintes
  • 13 Convention ville - communauté d'agglomération de Saintes - établissement public foncier Poitou Charentes - multisites relative à la convention cadre - autorisation du maire à signer
  • 14 Convention ville - communauté d'agglomération de Saintes - établissement public foncier Poitou Charentes - adhésion au projet de requalification urbaine en faveur de la redynamisation du centre ville - autorisation du maire à signer
  • 15 Extension requalification de la zone des Charriers - convention avec la communauté d'agglomération de Saintes
  • 16 Passage d'un réseau de distribution publique d'électricité chemin sis les grandes Bauches - convention de servitude de passage
  • 17 Passage d'un réseau public d'électricité avenue Jourdan - convention de servitude de passage
  • 18 Protocole d'accord relatif à l'exercice du droit syndical
  • 19 Gratification des stagiaires
  • 20 Instauration d'une indemnité de départ volontaire
  • 21 Modification du tableau des effectifs
  • 22 Associations diverses - prolongement des conventions d'objectifs et financières par avenant
  • 23 Versement d'avances sur subventions attribuées au milieu associatif
  • 24 Association diverse - attribution de subvention au titre de l'année 2014
  • 25 Manifestation "décembre en fête" 2014 - demande de subvention auprès de la région Poitou-Charentes
  • 26 Signature de la charte d'utilisation du système d'information géographique du pays de Saintonge Romane
  • 27 Désignation d'un représentant pour siéger à la commission départementale d'aménagement commercial
  • 28 Comité de la saint sylvestre - attribution de subvention pour l'année 2014 et avenant à la convention financière
 
Retour en haut

Rechercher

Mes démarches en ligne

Je participe à la vie de ma cité

Je découvre Saintes

Ici ca bouge

Agenda