Délibérations du 16 mai 2014
Ordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2014
- 1 Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 4 avril
- 2 Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 14 avril
- 3 Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres
- 4 Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux
- 5 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres marchés publics pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres du groupement de commande "assurances"
- 6 Convention de groupement de commande - avenant n°4 achat de gaz naturel
- 7 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres marchés publics pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres groupement de commande "Programme de rénovation urbaine maitrise d'œuvre"
- 8 Modalités d'élection de la commission d'ouverture des plis pour toutes les procédures de délégation de service public de la ville
- 9 Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein des conseils d'administration des lycées, des collèges et des établissements d'éducation
- 10 Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger au sein du conseil intérieur du Lycée Georges Desclaude (EPLEFPA Desclaude)
- 11 Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger au sein du conseil d'exploitation du lycée Georges Desclaude (EPLEFPA Desclaude)
- 12 Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein de la commission locale du secteur sauvegardé
- 13 Etablissement de la liste des contribuables pour siéger au sein de la commission communale des impôts directs
- 14 Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense
- 15 Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger au sein du conseil de discipline de recours
- 16 Création d'un poste de directeur de cabinet à temps non complet
- 17 Modification du tableau des effectifs
- 18 Modification du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
- 19 Projet urbain partenarial de Magezy - avenant à la convention initiale
- 20 Acquisition de l'angle sud-ouest du carrefour de la rue de Chermignac et de la rue des Œillets
- 21 Acquisition de l'angle sud-est du carrefour de la rue de Chermignac et de la rue des Œillets
- 22 Cession de foncier - rue de Saint Sorlin
- 23 Cession d'un terrain à la SCAR-ZA des Charriers
- 24 Montant de la redevance 2014 pour le prélèvement sur la ressource en eau
- 25 Convention de mise à disposition de locaux scolaires
- 26 Demande de subvention pour la programmation culturelle des musées auprès du conseil régional Poitou-Charentes
Approbation du procès verbal du conseil municipal vendredi 16 mai 2014
